Nous vous conseillons, dans le cadre de vos projets ou pour de plus amples informations, de toujours vous rapprocher des mairies ou du service Droit des sols du Grand Dijon.
PLAN LOCAL D'URBANISME DE SENNECEY-LES-DIJON
HISTORIQUE :
Mise à jour constatée par arrêté municipal du 19 avril 2011  (57 Ko)
Mise à jour constatée par arrêté municipal du 25 avril 2011 (49 Ko)
Révision générale approuvée par délibération du Conseil municipal du 24 octobre 2007 (3 Mo)
- Note explicative (118 Ko)
DOCUMENTS OPPOSABLES = Compilation des différentes procédures mentionnées dans l'historique
Révision approuvée par délibération du Conseil municipal du 24 octobre 2007
1 Note explicative (118 Ko)
2 Rapport de présentation
Projet d'aménagement et de développement durable
Orientations d'aménagement
- 2.1 Rapport de présentation : diagnostic communal et choix retenus pour définir les orientations du PADD
- Introduction et partie 1 (10.33 Mo)
- Partie 2 (12.45 Mo)
- Partie 3 (4.64 Mo)
- Partie 4 (3.20 Mo)
- Partie 5 et annexes (1.63 Mo)
- 2.2 Projet d'aménagement et de développement durable : orientations d'urbanisme et d'aménagement (9.32 Mo)
- 2.3 Orientations d'aménagement relatives à des quartiers ou à des secteurs OA Pôle commercial (562 Ko) - OA Les Petites Légies (828 Ko) - OA secteur Nord-Est (954 Ko)
- 2.4 Rapport de présentation : traduction réglementaire, prise en compte du site et mise en valeur de l'environnement Partie 1 (1.35 Mo) - Partie 2 (19.10 Mo) - Partie 3 (6.18 Mo) - Partie 4 (435 Ko)
3 Règlement (4.19 Mo)
4 Documents graphiques
- 4.1 Plan nord (échelle 1/2000) (1.25 Mo)
- 4.1 Plan sud (échelle 1/2000) (1.36 Mo)
- 4.2 Plan (échelle 1/5000) (746 Ko)
5 Annexes
- 5.1 Eléments reportés pour information au titre de l'article R. 123-13 du code de l'urbanisme (plans) (822 Ko)
- 5.2 Secteurs affectés par le bruit des infrastructures de transports terrestres
- 5.2.1 Plan des secteurs (588 Ko)
- 5.2.2 Prescriptions d'isolement acoustique (539 Ko)
- 5.2.3 Références des arrêtés préfectoraux et lieux de consultation (76 Ko)
- 5.3 Zone de publicité restreinte (ZPR)
- 5.3.1 Acte instituant la zone de publicité restreinte (575 Ko)
- 5.3.2 Plan des zones (1.93 Mo)
- 5.4 Servitudes d'utilité publique (SUP)
- 5.4.1 Note (634 Ko)
- 5.4.2 Plan (échelle 1/5000) (968 Ko)
- 5.5 Annexes sanitaires
- 5.5.1 Note (148 Ko)
- 5.5.2 Schéma du réseau d'assainissement (1.21 Mo)
- 5.5.3 Schéma du réseau d'adduction d'eau potable (1.19 Mo)
- 5.5.4 Assainissement (1.52 Mo)
- 5.6 Plan d'exposition au bruit (PEB) (1.63 Mo)
- 5.7 Arrêté préfectoral relatif aux zones d'exposition au plomb (1.27 Mo)
6 Informations complémentaires
- 6.1 Plan et liste des entités archéologiques (119 Ko)
- 6.2 Risques liés à la présence d'argile dans le sol (199 Ko)
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