Nous vous conseillons, dans le cadre de vos projets ou pour de plus amples informations, de toujours vous rapprocher des mairies ou du service Droit des sols du Grand Dijon.

PLAN LOCAL D'URBANISME DE SAINT-APOLLINAIRE

HISTORIQUE :

Modification approuvée par délibération du Conseil municipal du 26 septembre 2011 (749 Ko)

• Note explicative (243 Ko)

Mise à jour constatée par arrêté municipal du 21 février 2011 (82 Ko)

Révision simplifiée approuvée par délibération du Conseil municipal du 9 février 2009

• Note explicative (60 Ko)

Modification et mise à jour approuvées par délibération du Conseil municipal du 9 février 2009

• Note explicative (72 Ko)

Modification approuvée par délibération du Conseil municipal du 5 février 2008

• Note explicative (110 Ko)

Révision générale approuvée par délibération du Conseil municipal du 13 décembre 2005

• Note explicative (110 Ko)

Documents opposables

Compilation des différentes procédures mentionnées dans l'historique

Rapport de présentation et Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) :

• Diagnostic communal et choix retenus pour définir les orientations du PADD (8.91 Mo)
• PADD (4,35 Mo)
• Orientations d'aménagement relatives à des quartiers ou à des secteurs
  • Plan de situation des orientations d'aménagement (204 Ko)
  • Ferme de Sully (1.56 Mo)
  • La Redoute (339 Ko)
  • Parc d'activités de l'Est dijonnais (PAED) (1.20 Mo)
  • Parc d'activités de Bois Guillaume (4.81 Mo)
  • Parc d'activités tertiaires et commerciales (3.36 Mo)
  • Quartier dit des « Petites Longènes » (2.96 Mo)
  • Porte des Longènes (4.62 Mo)
  • Quartier Pré Thomas (4.61 Mo)
  • Parc du Temps libre (454 Mo)
• Traduction du PADD et des orientations d'aménagement, zonage et limitations administratives apportées à l'occupation et à l'utilisation du sol et prise en compte des normes supérieures (14.95 Mo)
• Complément (modification du 5 février 2008) (3.35 Mo)
• Complément (modification du 9 février 2009) (4.65 Mo)
• Complément (révision simplifiée du 9 février 2009) (7.19 Mo)
• Complément (modification du 26 septembre 2011) (881 Ko)

Règlement (10.20 Mo)

Documents graphiques

• Plan (échelle 1/5000) (1,85 Mo)
• Plan correspondant à la ZAC « Capnord » (135 Ko)

Annexes

• Plan des périmètres des ZAC et du droit de préemption urbain (DPU) (6.45 Mo)
• Secteurs affectés par le bruit des infrastructures de transports terrestres (1.58 Ko)
• Acte instituant la zone de publicité restreinte (ZPR) (528 Ko)
• Servitudes d'utilité publique (note et plan) (1.95 Mo)
• Annexes sanitaires (2.73 Mo)
  • Complément (mise à jour du 9 février 2009) (1.47 Mo)
• Plan d'Exposition au Bruit (PEB) (1.55 Mo)
• Arrêté préfectoral relatif aux zones d'exposition au plomb (1.22 Mo)

Informations complémentaires

• Informations archéologiques (185 Ko)
• Risques liés à la présence d'argile dans le sol (1.06 Mo)