Nous vous conseillons, dans le cadre de vos projets ou pour de plus amples informations, de toujours vous rapprocher des mairies ou du service Droit des sols du Grand Dijon.

PLAN LOCAL D'URBANISME DE QUETIGNY

HISTORIQUE :

Mise en compatibilité prononcée au titre de la Déclaration d'Utilité Publique (DUP) Tramway– Arrêté préfectoral du 17 décembre 2009 (913 Ko)

• Note explicative (1.15 Mo)

Mise à jour approuvée par arrêté municipal du 6 mai 2008 (30 Ko)

Modification approuvée par délibération du Conseil municipal
du 5 février 2008 (235 Ko)

• Note explicative (201 Ko)

Mise à jour approuvée par arrêté municipal du 16 avril 2007 (41 Ko)

• Tableau récapitulatif (40 Ko)

Révision approuvée par délibération du Conseil municipal du 10 janvier 2006 (1.92 Mo)

• Note explicative (929 Ko)

Documents opposables

2 Rapport de présentation

   Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)

   Orientations d'aménagement

• 2.1 Rapport de présentation : diagnostic communal et choix retenus pour définir les orientations du PADD (9.80 Mo)
• 2.2 Projet d'aménagement et de développement durable : orientations d'urbanisme et d'aménagement (3.81 Mo)
• 2.3 Orientations d'aménagement relatives à des quartiers ou à des secteurs
  • Parc d'activités de l'Est dijonnais (1.15 Mo)
    Futur quartier d'habitat (5.45 Mo)
    La frange verte (5.49 Mo)
    Zones commerciale du Grand Marché et artisanales du Champ aux Métiers (5.67 Mo)
    
• 2.4 Rapport de présentation : traduction du PADD et des orientations d'aménagement relative à des quartiers ou à des secteurs, zonage et limitations administratives apportées à l'occupation et à l'utilisation du sol et prise en compte des normes supérieures
  • Rapport de présentation du 10/01/2006 (10.64 Mo)
  • Rapport de présentation – Complément du 05/02/2008 (18.04 Mo)
  • Rapport de présentation – Additif du 17/12/2009 (2.69 Mo)

3 Règlement (10.90 Mo)

4 Documents graphiques

• 4.1 Plan nord (échelle 1/2000) (1.39 Mo)
• 4.1 Plan sud (échelle 1/2000) (4.75 Mo)
• 4.2 Plan (échelle 1/5000) (3.39 Mo)
• 4.3 Plan correspondant à la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) « les Allées Cavalières »
  • 4.3.1 Plan correspondant à l'ex PAZ de la ZAC « les Allées Cavalières » (499 Ko)
  • 4.3.2 Orientations complémentaires d'urbanisme : simulation du plan d'ensemble (684 Ko)
  • 4.3.3 Positionnement des aires de stationnement sur lot et des entrées charretières (437 Ko)

5 Annexes

• 5.1 Plan des périmètres des ZAC et droit de préemption urbain (DPU) (1.36 Mo)
• 5.2 Secteurs affectés par le bruit des infrastructures de transports terrestres
  • 5.2.1 Plan des secteurs (1.13 Mo)
  • 5.2.2 Prescriptions d'isolement acoustique (489 Ko)
  • 5.2.3 Références des arrêtés préfectoraux et lieux de consultation (45 Ko)
• 5.3 Acte instituant la zone de publicité restreinte (ZPR) (151 Ko)
• 5.4 Servitudes d'utilité publique (SUP)
  • 5.4.1 Note (455 Ko)
  • 5.4.2 Plan (échelle 1/5000) (1.06 Mo)
• 5.5 Annexes sanitaires
  • 5.5.1 Note (142 Ko)
  • 5.5.2 Schéma du réseau d'eau – partie nord (échelle 1/2000) (1.66 Mo)
  • 5.5.2 Schéma du réseau d'eau – partie sud (échelle 1/2000) (2.24 Mo)
  • 5.5.3 Plan du réseau d'assainissement (échelle 1/2500) (2.05 Mo)
  • 5.5.4 Schéma du réseau d'assainissement d'eaux pluviales échelle 1/5000) (2.05 Mo)
  • 5.5.5 ZAC « les Allées Cavalières » - Programme des travaux – Eau potable / eaux usées Eaux potables (714 Ko) - Eaux usées (774 Ko) -
  • 5.5.6 Zonage d'assainissement (1.81 Mo)
• 5.6 Plan d'Exposition au Bruit (PEB) (1.58 Mo)
• 5.7 Arrêté préfectoral relatif aux zones d'exposition au plomb (1.24 Mo)

6 Informations complémentaires

• 6.1 Informations archéologiques
  • 6.1.1 Plan et liste des entités archéologiques (1.08 Mo)
  • 6.1.2 Arrêté préfectoral et plan de zonage (197 Ko)
• 6.2 Risques liés à la présence d'argile dans le sol
  • 6.2.1 Arrêté ministériel du 25 août 2004 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle (962 Ko)
  • 6.2.2 Liste des dispositions préventives (extrait du courrier du Préfet du 10 octobre 2005) (94 Ko)