Nous vous conseillons, dans le cadre de vos projets ou pour de plus amples informations, de toujours vous rapprocher des mairies ou du service Droit des sols du Grand Dijon.
PLAN LOCAL D'URBANISME DE PERRIGNY-LES-DIJON
HISTORIQUE
Mise à jour constatée par arrêté municipal du 21 novembre 2010  (70 Ko)
Révision approuvée par délibération du Conseil municipal du 6 décembre 2007
DOCUMENTS EN VIGUEUR
Compilation des différentes procédures mentionnées dans l'historique
1 Note explicative du 6 décembre 2007 (170 Ko)
2 Rapport de présentation
Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
Orientations d'aménagement
- 2.1 Rapport de présentation : diagnostic communal et choix retenus pour définir les orientations du PADD (22.77 Mo)
- 2.2 Projet d'aménagement et de développement durable : orientations d'urbanisme et d'aménagement (1.16 Mo)
- 2.3 Orientations d'aménagement relatives à des quartiers ou à des secteurs (1.69 Mo)
- 2.4 Rapport de présentation : traduction réglementaire, prise en compte du site et mise en valeur de l'environnement (14.74 Mo)
3 Règlement (4.25 Mo)
4 Documents graphiques
- 4.1 Plan nord (échelle 1/2000) (967 Ko)
- 4.1 Plan sud (échelle 1/2000) (355 Ko)
- 4.2 Plan (échelle 1/5000) (559 Ko)
5 Annexes
- 5.1 Eléments reportés pour information au titre de l'article R. 123-13 du code de l'urbanisme (623 Ko)
- 5.2 Secteurs affectés par le bruit des infrastructures de transports terrestres
- 5.2.1 Plan des secteurs (642 Ko)
- 5.2.2 Prescriptions d'isolement acoustique (539 Ko)
- 5.2.3 Références des arrêtés préfectoraux et lieux de consultation (77 Ko)
- 5.3 Servitudes d'utilité publique (SUP)
- 5.3.1 Note (4.73 Mo)
- 5.3.2 Plan (échelle 1/5000) (1.42 Mo)
5.3.2 PPRI (17.76 Mo)
- 5.4 Annexes sanitaires
- 5.4.1 Note (561 Ko)
- 5.4.2 Schéma du réseau d'assainissement nord (763 Ko)
- 5.4.2 Schéma du réseau d'assainissement sud (602 Ko)
- 5.4.3 Schéma du réseau d'adduction d'eau potable nord (901 Ko)
- 5.4.3 Schéma du réseau d'adduction d'eau potable sud (579 Ko)
- 5.4.4 Schéma du réseau d'eaux pluviales (1.98 Mo)
- 5.4.5 Zonage d'assainissement (927 Ko)
- 5.5 Arrêté préfectoral relatif aux zones d'exposition au plomb (1.27 Mo)
6 Informations complémentaires
- 6.1 Plan et liste des entités archéologiques (267 Ko)
- 6.2 Risques liés à la présence d'argile dans le sol
- 6.2.1 Arrêté ministériel du 25 août 2004 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle (1.05 Mo)
- 6.2.2 Liste des dispositions préventives (111 Ko)
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