Nous vous conseillons, dans le cadre de vos projets ou pour de plus amples informations, de toujours vous rapprocher des mairies ou du service Droit des sols du Grand Dijon.

PLAN LOCAL D'URBANISME DE MARSANNAY-LA-CÔTE

HISTORIQUE :

Révision simplifiée approuvée par délibération du Conseil municipal du 13 septembre 2010 (2.13 Mo)

• Note explicative (212 Ko)

Modification approuvée par délibération du Conseil municipal du 13 septembre 2010 (3.10 Mo)

• Note explicative (198 Ko)

Modification simplifiée approuvée par délibération du Conseil municipal du 29 mars 2010 (191 Ko)

• Note explicative (181 Ko)

Mise à jour approuvée par arrêté municipal du 9 juin 2008

Révision générale approuvée par délibération du Conseil municipal du 11 décembre 2006 (6.27 Mo)

• Note explicative (778 Ko)

DOCUMENTS EN VIGUEUR = Compilation des différentes procédures mentionnées dans l'historique

Rapport de présentation, Projet d'aménagement et de développement durable (PADD) et orientations d'aménagement

• Diagnostic communal et choix retenus pour définir les orientations du PADD (778 Ko)
• PADD : orientations d'urbanisme et d'aménagement (2.19 Mo)
• Orientations d'aménagement relatives à des quartiers ou à des secteurs
  • Rente Logerot (1.63 Mo)
  • Plate-forme viticole (1.54 Mo)
  • Quartier en Saint-Urbain (1.38 Mo)
• Traduction du PADD et des orientations d'aménagement, zonage et limitations administratives apportées à l'occupation et à l'utilisation du sol et prise en compte des normes supérieures (18.34 Mo)
  • Complément au rapport de présentation (modification du 29/03/2010) (8.35 Mo)
  • Complément au rapport de présentation (modification du 13/09/2010) (1.37 Mo)
  • Complément au rapport de présentation (révision simplifiée du 13/09/2010) (26.61 Mo)
    

Règlement (10.54 Mo)

Document graphique

• Plan (1/5000) (1,72 Mo)
• Plan correspondant à la zone d'aménagement concerté (ZAC) « En Saint-Urbain » (565 Ko)

Annexes

• Plan des périmètres des zones d'aménagement concerté (ZAC) et du droit de préemption urbain (DPU) (1.14 Mo)
• Secteurs affectés par le bruit des infrastructures de transport terrestre (1.44 Mo)
• Acte instituant la zone de publicité restreinte (ZPR) (2.74 Mo)
• Servitudes d'utilité publique (4.52 Mo)
  • Note (5.21 Mo)
  • Plan (1/5000) (2.05 Mo)
• Annexes sanitaires
  • Note (143 Ko)
  • Schéma du réseau d'assainissement est (10.36 Mo)
  • Schéma du réseau d'assainissement ouest (9.06 Mo)
  • Schéma du réseau d'adduction d'eau potable ouest (8.11 Mo)
  • Schéma du réseau d'adduction d'eau potable est (12.14 Mo)
• Arrêté préfectoral relatif aux zones d'exposition au plomb (1.27 Mo)

Informations complémentaires

• Informations archéologiques (157 Ko)