Nous vous conseillons, dans le cadre de vos projets ou pour de plus amples informations, de toujours vous rapprocher des mairies ou du service Droit des sols du Grand Dijon.

PLAN D'OCCUPATION DES SOLS D'HAUTEVILLE-LES-DIJON

HISTORIQUE :

Modification approuvée par délibération du Conseil municipal du 23 juin 2009

• Note explicative (149 Ko)

Révision simplifiée approuvée par délibération du Conseil municipal du 6 février 2008

• Note explicative (65 Ko)

Modification approuvée par délibération du Conseil municipal du 30 octobre 2007

• Note explicative (92 Ko)

DOCUMENTS EN VIGUEUR

Compilation des différentes procédures mentionnées dans l'historique

Rapport de présentation

• Avertissement (52 Ko)
• Procédures de 1987 à 2000 (2.90 Mo)
• Modification du 30/10/2007 (5.52 Mo)
• Révision simplifiée du 06/02/2008 (3.22 Mo)
• Modification du 23/06/2009 (1.46 Mo)

Règlement (443 Ko)

Documents graphiques

• Plan (4.66 Mo)
• Secteurs affectés par le bruit des infrastructures de transports terrestres (955 Ko)

Annexes

• Liste des emplacements réservés (49 Ko)
• Annexes sanitaires (2.45 Mo)
• Servitudes d'utilité publique (1.64 Mo)
• Secteurs affectés par le bruit des infrastructures de transports terrestres (644 Ko)
• Arrêté préfectoral relatif aux zones d'exposition au plomb (1.27 Mo)