Nous vous conseillons, dans le cadre de vos projets ou pour de plus amples informations, de toujours vous rapprocher des mairies ou du service Droit des sols du Grand Dijon.

PLAN D'OCCUPATION DES SOLS DE FONTAINE-LES-DIJON

HISTORIQUE

Modification approuvée par délibération du Conseil municipal du 15 février 2011 (271 Ko)

• Note explicative (217 Ko)

Mise à jour approuvée par arrêté municipal du 20 mai 2008

Déclaration d'utilité publique de LiNO du 4 janvier 2006

Modification approuvée par délibération du Conseil municipal
du 3 février 2004 (234 Ko)

• Note explicative (311 Ko)

DOCUMENTS EN VIGUEUR

Compilation des différentes procédures mentionnées dans l'historique

Rapport de présentation

• Avertissement (45 Ko)
• Procédures de 1986 - 1991 (4.49 Mo)
• Procédures de 1994 - 1998 (7.48 Mo)
• Procédures de 2000 - 2004 (4.01 Mo)
• Complément du 15/02/2011 (27.82 Mo)

Documents graphiques

• Plan (échelle 1/5000) (1.78 Mo)
• Secteurs affectés par le bruit des transports terrestres (1 Mo)

Règlement (2.70 Mo)

Annexes

• Liste des emplacements réservés (159 Ko)
• Annexes sanitaires (2.38 Mo)
• Servitudes d'utilité publique
  • Note (1.17 Mo)
  • Plan (2.83 Mo)
  • Plan des alignements (736 Ko)
  • Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager
    (ZPPAUP) (14.84 Mo)
• Liste des voies classées par arrêtés préfectoraux des 25 mai 2000 et 4 avril 2001 et prescriptions d'isolement acoustiques (1.75 Mo)

Pièces annexes

• Plan et liste des lotissements (996 Ko)
• Plan et liste des sites archéologiques (753 Ko)

Dossiers également consultables en mairie et au service droit des sols de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon.