Nous vous conseillons, dans le cadre de vos projets ou pour de plus amples informations, de toujours vous rapprocher des mairies ou du service Droit des sols du Grand Dijon.

PLAN D'OCCUPATION DES SOLS DE BRETENIERE

HISTORIQUE

Mise à jour constatée par arrêté municipal du 14 janvier 2011 (73 Ko)

Modification approuvée par délibération du Conseil municipal du 5 mars 2007 (195 Ko)

• Note explicative (283 Ko)

DOCUMENTS EN VIGUEUR

Rapport de présentation

• Avertissement (20 Ko)
• Approbation du 8 juin 2000 (5.26 Mo)
• Modification du 14 décembre 2000 (380 Ko)
• Modification du 5 mars 2007 (2.53 Mo)

Documents graphiques

• Plan (échelle 1/5000) (1 Mo)
• Plan – partie nord (échelle 1/2000) (755 Ko)
• Plan – partie sud (échelle 1/2000) (4.16 Mo)
• Secteurs affectés par le bruit des infrastructures de transports terrestres (354 Ko)

Règlement (669 Ko)

Annexes

• Liste des emplacements réservés (58 Ko)
• Annexes sanitaires
  • Note des annexes sanitaires (473 Ko)
  • Plan du réseau de distribution d'eau potable (294 Ko)
  • Plan du réseau d'évacuation des eaux pluviales (269 Ko)
  • Plan du réseau d'assainissement eaux usées (285 Ko)
  • Zonage d'assainissement (1.50 Mo)
• Servitudes d'utilité publique (SUP)
  • Note des servitudes d'utilité publique (387 Ko)
  • Plan (échelle 1/5000) (433 Ko)
• Plan d'exposition au bruit de l'aérodrome de Dijon-Longvic (1.57 Mo)
• Liste des voies classées par arrêtés préfectoraux des 10 janvier et 25 mai 2000 et prescriptions acoustiques (2.05 Mo)